Aller au contenu

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : http://club-naturiste-du-soleil-de-dijon.com les informations suivantes :

Le “Club du Soleil de Dijon” est une association loi 1901 (à but non lucratif), membre de la Fédération Française de Naturisme (F.F.N.).

Siège de l’association : 2 rue des Corroyeurs, 21000 Dijon

RNA : W212001076

Contacter le responsable de publication

Le site internet http://club-naturiste-du-soleil-de-dijon.com est une vitrine de cette association. Il sert également aux échanges d’informations à destination des adhérents.

Hébergeur : OVH (OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.)

Contacter le webmaster

Conformité au Règlement Général sur la Protection des Données : des données personnelles vous seront demandées si vous utilisez la discussion en direct : nom, adresse mail. Ces données ne seront conservées que 10 jours, le temps de nous permettre de vous recontacter. Un cookie sera installé sur votre ordinateur : il a pour but de vous reconnaître si vous utilisez plusieurs fois ce service. L’inscription à la lettre d’information (newsletter) par l’intermédiaire du plugin MailPoet est facultative. Vous bénéficiez à tout moment d’un droit de résiliation de cet abonnement (cliquer sur le lien de désabonnement en bas d’un email reçu)

Propriété intellectuelle :

Sauf mention contraire, le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, photographies.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Photos d’illustration :

Données cartographiques : OpenStreet Map

Le logo de la FFN est propriété de la Fédération Française de Naturisme.